Legal notice

Dernière mise à jour : janvier 2025

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1. Éditeur du site

Le site internet Repelote Mercerie est édité par :

Repelote Mercerie
Société : SARL MAUPAS
Adresse : Rue du général Leclerc - 14550 Blainville sur orne
SIRET : 94158888100016
Numéro de TVA intracommunautaire : FR70941588881
E-mail : repelotemercerie@gmail.com
Téléphone : 09 86 26 60 84

Le directeur de la publication du site est : Alicia MAUPAS

2. Hébergeur du site

Le site Repelote Mercerie est hébergé par Shopify, plateforme d’e-commerce.

Shopify Inc.
Adresse : 150 Elgin Street, Suite 800, Ottawa, ON K2P 1L4, Canada
Site web : https://www.shopify.com

Shopify fournit l'infrastructure technique qui permet d'héberger et de faire fonctionner le site Repelote Mercerie, mais n'est en aucun cas responsable de son contenu.

3. Propriété intellectuelle

Le site Repelote Mercerie, ainsi que l'ensemble de son contenu (textes, images, logos, vidéos, graphismes, etc.), sont protégés par le droit d'auteur et les lois sur la propriété intellectuelle. Ces éléments sont la propriété exclusive de Repelote Mercerie ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu est interdite sans autorisation préalable.

Les marques, noms commerciaux et logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction ou utilisation de ces marques sans autorisation expresse est interdite.

4. Données personnelles

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7. Liens externes

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8. Modification des mentions légales

Repelote Mercerie se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes mentions légales. Toute modification sera publiée sur cette page. Nous vous conseillons de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles mises à jour.

9. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et en l'absence de solution amiable, le tribunal compétent sera celui du ressort du siège social de Repelote Mercerie, sous réserve des règles de compétence impératives.

Contact :
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter par e-mail à repelotemercerie@gmail.com.

Repelote Mercerie
11 Rue du général Lerclerc
14550 Blainville sur orne
09 86 26 60 84
repelotemercerie@gmail.com

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